JORF n°0201 du 29 août 2008

Article 1

Article 1

A l'article 3 de l'arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour le plomb, les mots : « Sechaud environnement » sont remplacés par le mot : « LECES ».
A l'article 3 de l'arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour le benzène, les mots : « Sechaud environnement » sont remplacés par le mot : « LECES ».
A l'article 2 de l'arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour les poussières de silice cristalline, les mots : « Sechaud environnement » sont remplacés par le mot : « LECES ».
A l'article 3 de l'arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour les poussières de bois, les mots : « Sechaud environnement » sont remplacés par le mot : « LECES ».


Historique des versions

Version 1

A l'article 3 de l'arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour le plomb, les mots : « Sechaud environnement » sont remplacés par le mot : « LECES ».

A l'article 3 de l'arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour le benzène, les mots : « Sechaud environnement » sont remplacés par le mot : « LECES ».

A l'article 2 de l'arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour les poussières de silice cristalline, les mots : « Sechaud environnement » sont remplacés par le mot : « LECES ».

A l'article 3 de l'arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour les poussières de bois, les mots : « Sechaud environnement » sont remplacés par le mot : « LECES ».