A l'article 3 de l'arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour le plomb, les mots : « Sechaud environnement » sont remplacés par le mot : « LECES ».
A l'article 3 de l'arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour le benzène, les mots : « Sechaud environnement » sont remplacés par le mot : « LECES ».
A l'article 2 de l'arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour les poussières de silice cristalline, les mots : « Sechaud environnement » sont remplacés par le mot : « LECES ».
A l'article 3 de l'arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour les poussières de bois, les mots : « Sechaud environnement » sont remplacés par le mot : « LECES ».

L'agrément est accordé à titre précaire et révocable à tout moment par les ministres chargés du travail et de l'agriculture.

L'organisme doit prévenir le ministère chargé du travail de tout retrait ou de toute suspension d'accréditation dont il aurait fait l'objet, quelle que soit l'étendue de cette mesure.

L'organisme qui fait l'objet d'une suspension ou d'un retrait d'accréditation ne remplit plus les conditions d'agrément et ne peut plus procéder aux prélèvements et aux analyses du plomb, du benzène, des poussières de silice cristalline et des poussières de bois pendant la durée de cette suspension ou de ce retrait.
Cette information est publiée au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté est pris sans préjudice des dispositions des arrêtés du 14 décembre 2007 susvisés.

Le directeur général du travail et le directeur des affaires financières, sociales et logistiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.