Arrêté du 21 août 2008

Article 2

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Article 2

L'alarme ALPOOL JB 2005 fera l'objet d'un retrait en tous lieux où elle se trouve.

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En vigueur depuis le 30 août 2008

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Retrait d'un modèle d'alarme

Résumé. Un modèle d'alarme spécifique, l'ALPOOL JB 2005, est retiré de la circulation.

L'alarme ALPOOL JB 2005 fera l'objet d'un retrait en tous lieux où elle se trouve.

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En vigueur depuis le samedi 30 août 2008

Source : Légifrance