Arrêté du 21 août 2000

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2. Gestion des agents

Liste des mouvements du personnel.

Liste des agents (nom, prénom, direction, bureau, implantation, emploi, date entrée et sortie).

Liste des convocations et courrier personnel de convocation (nom, prénom, bureau, motif de la convocation).

Conclusions professionnelles (compatibilité ou contre-indication au poste de travail).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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2. Gestion des agents

Liste des mouvements du personnel.

Liste des agents (nom, prénom, direction, bureau, implantation, emploi, date entrée et sortie).

Liste des convocations et courrier personnel de convocation (nom, prénom, bureau, motif de la convocation).

Conclusions professionnelles (compatibilité ou contre-indication au poste de travail).

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