Arrêté du 21 août 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 2. - L'annexe de l'arrêté du 12 avril 1996 fixant la liste des spécialités du diplôme universitaire de technologie pour lesquelles le Conservatoire national des arts et métiers est habilité est ainsi rédigée :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 277 du 30/11/20 0 page 19042 à 19043

=============================================

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 2. - L'annexe de l'arrêté du 12 avril 1996 fixant la liste des spécialités du diplôme universitaire de technologie pour lesquelles le Conservatoire national des arts et métiers est habilité est ainsi rédigée :

=============================================

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 277 du 30/11/20 0 page 19042 à 19043

=============================================

Historique des versions

Source : Légifrance