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Arrêté du 21 août 1980

Titre Ier : Dispositions générales

Abrogé25 mai 2006
Périmé25 mai 2006

Créé le 20 septembre 1980

L'indication d'un taximètre dépend, abstraction faite de la position tarifaire, de la constante k de l'instrument et d'un coefficient caractéristique w du véhicule sur lequel l'instrument est installé. Ce coefficient w est fonction de la circonférence effective u des roues du véhicule et du rapport de transmission du nombre de tours des roues au nombre de tours de la pièce prévue sur le véhicule pour son raccordement au taximètre.
Les termes spéciaux utilisés dans le présent arrêté sont définis comme suit :
1° Constante k du taximètre.
La constante k d'un taximètre est une grandeur caractéristique indiquant la nature et le nombre des signaux que l'instrument doit recevoir pour fournir une indication correspondant à une distance parcourue de 1 kilomètre.
Cette constante k est exprimée :
a) En "tours par kilomètre" (tr/km),
ou
b) En "impulsions par kilomètres" (imp/km),
si l'information relative à la distance parcourue par le véhicule est introduite dans le taximètre sous la forme d'un nombre de tours de son axe de commande (axe moteur à l'entrée de l'instrument) ou sous la forme de signaux électriques.
Selon la construction de l'instrument, la constante k peut être invariable ou réglable graduellement.
2° Coefficient caractéristique w du véhicule.
Le coefficient caractéristique w d'un véhicule est une grandeur indiquant l'espèce et le nombre des signaux destinés à l'entraînement du taximètre pour une distance parcourue de 1 kilomètre ; cette grandeur est émise par la pièce correspondante prévue sur le véhicule pour son raccordement au taximètre.
Ce coefficient w est exprimé :
a) En "tours par kilomètre" (tr/km),
ou
b) En "impulsions par kilomètres" (imp/km),
suivant que l'information relative à la distance parcourue par le véhicule apparaît sous la forme d'un nombre de tours de la pièce commandant le taximètre ou sous la forme de signaux électriques.
Ce coefficient varie en fonction de plusieurs facteurs, notamment l'usure et la pression des pneumatiques, la charge du véhicule, les conditions de son déplacement ; il doit être déterminé dans les conditions normales d'essai du véhicule définies à l'article 4 du présent arrêté.
3° Circonférence effective u des roues.
La circonférence effective u de la roue du véhicule qui entraîne directement ou indirectement le taximètre est la distance parcourue par le véhicule lors d'une rotation complète de cette roue. Lorsque deux roues entraînent en commun le taximètre, la circonférence effective est la moyenne des circonférences effectives de chacune des deux roues. Elle s'exprime en millimètres.
La circonférence effective u est en corrélation avec le coefficient caractéristique w du véhicule : pour cette raison, la circonférence u, s'il est nécessaire de la connaître, doit aussi être déterminée dans les conditions prévues à l'article 4 du présent arrêté.
4° Dispositif adaptateur.
Le dispositif adaptateur est destiné à adapter, s'il y a lieu, le coefficient caractéristique w du véhicule à la constante k du taximètre.
5° Vitesse de changement d'entraînement.
La vitesse de changement d'entraînement est la vitesse à laquelle l'entraînement du dispositif indicateur du taximètre passe de la base temps à la base distance parcourue ou réciproquement.
Elle s'obtient en divisant le tarif "temps" par le tarif "distance".
Périmé25 mai 2006

Créé le 20 septembre 1980

Les conditions normales d'essai du véhicule pour le contrôle des taximètres sont réalisées lorsque :
1° Les pneumatiques qui équipent la ou les roues entraînant le taximètre sont du modèle dont la circonférence effective correspond à celle qui a servi à déterminer le coefficient caractéristique w.
Ils doivent être en bon état et gonflés à la pression correcte prescrite par le constructeur.
2° La charge du véhicule est de 150 kg environ. Cette charge correspond par convention au poids de deux personnes adultes, y compris le chauffeur.
3° Le véhicule se déplace, entraîné par son moteur, en terrain plat et horizontal, en ligne droite, à une vitesse de 40 km/h plus ou moins 5 km/h.
Lorsque les essais sont effectués dans des conditions différentes (poids différents ; vitesse différente, par exemple vitesse à pas d'homme ; essais au banc, etc.), leurs résultats seront affectés des coefficients de correction nécessaires pour ramener leur valeur à ce qu'elle aurait été dans les "conditions normales d'essai" définies ci-dessus.
Périmé25 mai 2006

Créé le 20 septembre 1980

Le taximètre doit pouvoir être installé facilement à l'intérieur des véhicules à l'équipement desquels il est destiné.
Son installation dans le véhicule doit être réalisée de telle sorte que :
1° Les indications obligatoires (prix à payer, positions de fonctionnement) puissent être lues facilement, de sa place, par l'usager ;
2° Les dispositifs de scellement et les plaques réglementaires soient facilement accessibles sans démontage ;
3° Les règles de sécurité soient respectées ;
4° L'interrupteur d'alimentation électrique du taximètre soit placé dans un boîtier situé à l'extérieur de l'habitacle sous le capot du véhicule.

Abrogé depuis le jeudi 25 mai 2006

En vigueur du samedi 20 septembre 1980 au mercredi 24 mai 2006

Titre Ier : Dispositions générales
Article 3
Article 4
Article 5