Arrêté du 20 septembre 2018

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté modifie l'arrêté n° 2015-2623/SG/DRCTCV du 31 décembre 2015 portant sur la liste 1 des cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux classés au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement (Protection des cours d'eau et gestion des ouvrages) du bassin de La Réunion.

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En vigueur depuis le 1 novembre 2018

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Modification de la liste des cours d'eau protégés à La Réunion

Résumé. Un arrêté modifie la liste des cours d'eau protégés à La Réunion pour mieux préserver leur écologie.

Le présent arrêté modifie l'arrêté n° 2015-2623/SG/DRCTCV du 31 décembre 2015 portant sur la liste 1 des cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux classés au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement (Protection des cours d'eau et gestion des ouvrages) du bassin de La Réunion.

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Source : Légifrance