Arrêté du 20 septembre 2011

Article 1

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Au titre Ier, au chapitre 1er, section 7, de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux par l'assurance maladie), est radié le produit suivant :
CODE LIBELLÉ
1197743 Générateur d'ultrasons pulsés, SMITH, EXOGEN 4000+.

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