JORF n°229 du 3 octobre 2001

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 20 septembre 2001, est nommé au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :

Au titre des fabricants de sucre métropolitains

M. Frédéric Rostand, comme membre titulaire, en remplacement de M. Pierre Moraillon, démissionnaire.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 20 septembre 2001, est nommé au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères :

Au titre des fabricants de sucre métropolitains

M. Frédéric Rostand, comme membre titulaire, en remplacement de M. Pierre Moraillon, démissionnaire.