JORF n°232 du 6 octobre 2000

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 septembre 2000, est nommé membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre des coopératives agroalimentaires :

Suppléant : M. Christian Gousseau, en remplacement de M. Antoine du Pontavice.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 septembre 2000, est nommé membre du Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers au titre des coopératives agroalimentaires :

Suppléant : M. Christian Gousseau, en remplacement de M. Antoine du Pontavice.