Arrêté du 20 septembre 1995

Article 3

Créé le 29 septembre 1995

Les orientations thématiques des enseignements mentionnés à l'article 1er du présent arrêté sont précisées en annexe. Elles sont présentées par sections intégrant le programme de plusieurs disciplines conformément aux dispositions de l'article 5 de l'arrêté du 27 septembre 1994 susvisé.

Effets de cet article

cite

Arrêté 1994-09-27 art. 5 Arrêté 1995-09-20 art. 1, annexe

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 29 septembre 1995

Les orientations thématiques des enseignements mentionnés à l'

article 1er

du présent arrêté sont précisées en annexe. Elles sont présentées par sections intégrant le programme de plusieurs disciplines conformément aux dispositions de l'

article 5

de l'arrêté du 27 septembre 1994 susvisé.