Arrêté du 20 septembre 1995

Article 1

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Article 1

Les enseignements du premier cycle et de la première année du deuxième cycle des études odontologiques sont organisés conformément aux dispositions des titres Ier et II de l'

arrêté du 18 mars 1992 susvisé

et de la section

1 de l'arrêté du 27 septembre 1994 susvisé

.

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Relations

cite

cite  Arrêté 1992-03-18cite  Arrêté 1994-09-27

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 29 septembre 1995

Source : Légifrance