Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exclusion des personnels spécifiques des modalités de formation continue
Résumé Certaines personnes ne doivent pas suivre les règles de formation continue de l'arrêté.
Les modalités d'organisation des formations continues figurant en annexe du même arrêté ne s'appliquent pas aux personnels mentionnés à l'article 1er du même arrêté.
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