ARRÊTÉ du 20 octobre 2015

Article 1

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Article 1

Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux aéronefs évoluant en circulation aérienne générale selon les règles de vol aux instruments.

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En vigueur depuis le 5 novembre 2015

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Règles de vol aux instruments pour la circulation aérienne générale

Résumé. Un arrêté de 2015 précise les règles pour les avions volant selon les instruments.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux aéronefs évoluant en circulation aérienne générale selon les règles de vol aux instruments.

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En vigueur depuis le jeudi 5 novembre 2015

Source : Légifrance