En vigueur depuis le 5 novembre 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Règles de vol aux instruments pour la circulation aérienne générale
Résumé. Un arrêté de 2015 précise les règles pour les avions volant selon les instruments.
Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux aéronefs évoluant en circulation aérienne générale selon les règles de vol aux instruments.