En vigueur depuis le 18 novembre 2009
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du brevet d'éducateur sportif de ski alpin
Résumé. Un arrêté modifie les règles pour le brevet d'éducateur sportif de ski alpin.
L'arrêté du 25 octobre 2004 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 13 du présent arrêté.