JORF n°59 du 11 mars 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 octobre 1998, l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :

Au titre des représentants des usagers :

En tant que représentant des industries agricoles et alimentaires

Suppléant : M. Baudrin (Albert), de la Confédération française de la coopération agricole.

Au titre des représentants des collectivités locales :

Dans le bassin Adour-Garonne

En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Suppléant : M. Salles (Maurice), conseiller régional de Midi-Pyrénées, en remplacement de M. Plantade (Gustave).

Dans le bassin Loire-Bretagne

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Lalonde (Brice), conseiller régional de Bretagne, en remplacement de M. Girard (Robert).

Suppléant : M. Jouanny (Louis), conseiller général des Côtes-d'Armor, en remplacement de M. Le Lu (Jean).

Titulaire : Mme Donnefort (Simone), conseiller régional de Poitou-Charentes, en remplacement de M. Gorry (Louis).

Titulaire : M. Colcombet (François), conseiller général et député de l'Allier, en remplacement de M. Frelastre (Georges).

Suppléant : M. Dutheil (Jean-François), conseiller régional du Centre, en remplacement de M. Baleynaud (Patrice).

Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Barral (Jean), conseiller général du Gard, en remplacement de M. Sénégas (Jean).

Suppléant : M. Souche (Etienne), conseiller général de l'Hérault, en remplacement de M. Ruas (Robert).

Titulaire : M. Cuinet (André), vice-président du conseil général du Doubs, maire de Pontarlier, en remplacement de M. Galizi (Francis).

Suppléant : Mme Gautier (Nathalie), conseillère municipale de Villeurbanne, en remplacement de M. Barral (Jean).

Suppléant : M. Monnier (Jean), conseiller général du territoire de Belfort, maire de Morvillars, en remplacement de M. Cuinet (André).

Dans le bassin Seine-Normandie

En tant que représentant de la région Ile-de-France

Titulaire : M. Rist (Alain), conseiller régional d'Ile-de-France, en remplacement de M. Julia (Didier).

En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Halbecq (Claude), conseiller général de la Manche, maire de Roncey, en remplacement de M. Tenaillon (Paul-Louis).

Suppléant : M. Marchet (Michel), conseiller général des Ardennes, en remplacement de M. Halbecq (Claude).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 octobre 1998, l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :

Au titre des représentants des usagers :

En tant que représentant des industries agricoles et alimentaires

Suppléant : M. Baudrin (Albert), de la Confédération française de la coopération agricole.

Au titre des représentants des collectivités locales :

Dans le bassin Adour-Garonne

En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Suppléant : M. Salles (Maurice), conseiller régional de Midi-Pyrénées, en remplacement de M. Plantade (Gustave).

Dans le bassin Loire-Bretagne

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Lalonde (Brice), conseiller régional de Bretagne, en remplacement de M. Girard (Robert).

Suppléant : M. Jouanny (Louis), conseiller général des Côtes-d'Armor, en remplacement de M. Le Lu (Jean).

Titulaire : Mme Donnefort (Simone), conseiller régional de Poitou-Charentes, en remplacement de M. Gorry (Louis).

Titulaire : M. Colcombet (François), conseiller général et député de l'Allier, en remplacement de M. Frelastre (Georges).

Suppléant : M. Dutheil (Jean-François), conseiller régional du Centre, en remplacement de M. Baleynaud (Patrice).

Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Barral (Jean), conseiller général du Gard, en remplacement de M. Sénégas (Jean).

Suppléant : M. Souche (Etienne), conseiller général de l'Hérault, en remplacement de M. Ruas (Robert).

Titulaire : M. Cuinet (André), vice-président du conseil général du Doubs, maire de Pontarlier, en remplacement de M. Galizi (Francis).

Suppléant : Mme Gautier (Nathalie), conseillère municipale de Villeurbanne, en remplacement de M. Barral (Jean).

Suppléant : M. Monnier (Jean), conseiller général du territoire de Belfort, maire de Morvillars, en remplacement de M. Cuinet (André).

Dans le bassin Seine-Normandie

En tant que représentant de la région Ile-de-France

Titulaire : M. Rist (Alain), conseiller régional d'Ile-de-France, en remplacement de M. Julia (Didier).

En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Halbecq (Claude), conseiller général de la Manche, maire de Roncey, en remplacement de M. Tenaillon (Paul-Louis).

Suppléant : M. Marchet (Michel), conseiller général des Ardennes, en remplacement de M. Halbecq (Claude).