JORF n°59 du 11 mars 1999

Arrêté du 20 octobre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 20 octobre 1998, l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :

Au titre des représentants des usagers :

En tant que représentant des industries agricoles et alimentaires

Suppléant : M. Baudrin (Albert), de la Confédération française de la coopération agricole.

Au titre des représentants des collectivités locales :

Dans le bassin Adour-Garonne

En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Suppléant : M. Salles (Maurice), conseiller régional de Midi-Pyrénées, en remplacement de M. Plantade (Gustave).

Dans le bassin Loire-Bretagne

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Lalonde (Brice), conseiller régional de Bretagne, en remplacement de M. Girard (Robert).

Suppléant : M. Jouanny (Louis), conseiller général des Côtes-d'Armor, en remplacement de M. Le Lu (Jean).

Titulaire : Mme Donnefort (Simone), conseiller régional de Poitou-Charentes, en remplacement de M. Gorry (Louis).

Titulaire : M. Colcombet (François), conseiller général et député de l'Allier, en remplacement de M. Frelastre (Georges).

Suppléant : M. Dutheil (Jean-François), conseiller régional du Centre, en remplacement de M. Baleynaud (Patrice).

Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Barral (Jean), conseiller général du Gard, en remplacement de M. Sénégas (Jean).

Suppléant : M. Souche (Etienne), conseiller général de l'Hérault, en remplacement de M. Ruas (Robert).

Titulaire : M. Cuinet (André), vice-président du conseil général du Doubs, maire de Pontarlier, en remplacement de M. Galizi (Francis).

Suppléant : Mme Gautier (Nathalie), conseillère municipale de Villeurbanne, en remplacement de M. Barral (Jean).

Suppléant : M. Monnier (Jean), conseiller général du territoire de Belfort, maire de Morvillars, en remplacement de M. Cuinet (André).

Dans le bassin Seine-Normandie

En tant que représentant de la région Ile-de-France

Titulaire : M. Rist (Alain), conseiller régional d'Ile-de-France, en remplacement de M. Julia (Didier).

En tant que représentant des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Halbecq (Claude), conseiller général de la Manche, maire de Roncey, en remplacement de M. Tenaillon (Paul-Louis).

Suppléant : M. Marchet (Michel), conseiller général des Ardennes, en remplacement de M. Halbecq (Claude).

NOMINATION AU TITRE DES REPRESENTANTS DES USAGERS.

EN TANT QUE REPRESENTANT DES INDUSTRIES AGRICOLES ET ALIMENTAIRES: MEMBRE SUPPLEANT: M. BAUDRIN ALBERT.

AU TITRE DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES LOCALES.

DANS LE BASSIN ADOUR-GARONNE.

EN TANT QUE REPRESENTANT DES AUTRES COLLECTIVITES TERRITORIALES: SUPPLEANT: M. SALLES MAURICE EN REMPLACEMENT DE M. PLANTADE GUSTAVE.

DANS LE BASSIN LOIRE-BRETAGNE.

EN TANT QUE REPRESENTANTS DES AUTRES COLLECTIVITES TERRITORIALES:

TITULAIRE: M. LALONDE BRICE EN REMPLACEMENT DE M. GIRARD ROBERT,

SUPPLEANT: M. JOUANNY LOUIS,EN REMPLACEMENT DE M. LE LU JEAN,

TITULAIRE: MME DONNEFORT SIMONE EN REMPLACEMENT DE M. GORRY LOUIS,

TITULAIRE: M. COLCOMBET FRANCOIS EN REMPLACEMENT DE M. FRELASTRE GEORGES,

SUPPLEANT: M. DUTHEIL JEAN-FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE M. BALEYNAUD PATRICE.

DANS LE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE.

EN TANT QUE REPRESENTANTS DES AUTRES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

TITULAIRE: M. BARRAL JEAN EN REMPLACEMENT DE M. SENEGAS JEAN,

SUPPLEANT:M. SOUCHE ETIENNE EN REMPLACEMENT DE M. RUAS ROBERT,

TITULAIRE: M. CUINET ANDRE EN REMPLACEMENT DE M. GALIZI FRANCIS,

SUPPLEANT: MME GAUTIER NATHALIE EN REMPLACEMENT DE M. BARRAL JEAN,

SUPPLEANT: M. MONNIER JEAN EN REMPLACEMENT DE M. CUINET ANDRE.

DANS LE BASSIN SEINE-NORMANDIE.

EN TANT QUE REPRESENTANT DE LA REGION ILE-DE-FRANCE: TITULAIRE: M. RIST ALAIN EN REMPLACEMENT DE M. JULIA DIDIER.

EN TANT QUE REPRESENTANT DES AUTRES COLLECTIVITES TERRITORIALES:

TITULAIRE: M. HALBECQ CLAUDE EN REMPLACEMENT DE M. TENAILLON (PAUL-LOUIS),

SUPPLEANT: M. MARCHET MICHEL EN REMPLACEMENT DE M. HALBECQ CLAUDE.