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Arrêté du 20 novembre 2020

modifiant l'arrêté du 17 juin 2020 portant création de l'option « responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression d'un arrêté ancien et mise en place d'un nouveau

Résumé. Un arrêté de 2011 sera supprimé fin 2022 et un nouveau remplace pour organiser l'application des règles.

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu l'arrêté du 17 juin 2020 (Création de nouveaux diplômes agricoles pour les productions végétales) portant création de l'option « responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières » du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'avis du conseil national de l'enseignement agricole du 29 octobre 2020,

Arrête :

En vigueur depuis le 26 novembre 2020

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Exécution d'un arrêté par les autorités compétentes

Résumé. Un arrêté du 20 novembre 2020 confie à des responsables l'application de ses règles, qui seront publiées au Journal officiel.

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche et les directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 novembre 2020.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche,

I. Chmitelin

En vigueur depuis le jeudi 26 novembre 2020

Arrêté du 20 novembre 2020
Article 1
Article 2