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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des mesures de sûreté
Résumé. L'arrêté du 20 novembre 2015 modifie les mesures de sûreté définies par l'arrêté du 11 septembre 2013.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 septembre 2013Art. Mesures de sûreté (suite) : Règles de sécurité pour les aéroports
→ Version 3 : Précision des règles de sûreté aéroportuaire
→ Version 3 : Précision des règles de sûreté aéroportuaire
- Arrêté du 11 septembre 2013Art. Mesures de sûreté (suite)