Arrêté du 20 novembre 2009

Article 1

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Article 1

La décision n° 2009-DC-0153 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 août 2009 relative aux niveaux d'intervention en situation d'urgence radiologique annexée au présent arrêté est homologuée.

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En vigueur depuis le 19 décembre 2009

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Homologation d'une décision sur les urgences radiologiques

Résumé. Un arrêté homologue une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire sur les niveaux d'intervention en cas d'urgence radiologique.

La décision n° 2009-DC-0153 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 août 2009 relative aux niveaux d'intervention en situation d'urgence radiologique annexée au présent arrêté est homologuée.

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