En vigueur depuis le 22 décembre 2001
Le directeur du musée de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Arrêté du 20 novembre 2001
Le directeur du musée de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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En vigueur depuis le 22 décembre 2001
Le directeur du musée de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
En vigueur depuis le samedi 22 décembre 2001
Source : Légifrance