Arrêté du 20 mars 2024

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 24 septembre 2018 susvisé (Identification des zones manquant de kinésithérapeutes) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 31 mars 2024

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Remplacement d'une annexe d'arrêté

Résumé. Une nouvelle annexe remplace l'ancienne dans un arrêté.

L'annexe de l'arrêté du 24 septembre 2018 susvisé (Identification des zones manquant de kinésithérapeutes) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le dimanche 31 mars 2024

Source : Légifrance