JORF n°0077 du 31 mars 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Expérimentation du Parcours de soins pour patients bipolaires - Passport BP

Résumé Une nouvelle expérience de soins pour les patients bipolaires est autorisée jusqu'en septembre 2024.

L'article 1er de l'arrêté du 26 août 2019 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1. - L'expérimentation “Parcours de soins pour patients bipolaires - Passport BP” telle que définie dans le cahier de charges annexé, est autorisée pour une durée de 5 ans jusqu'au 20 septembre 2024. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 26 août 2019 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1. - L'expérimentation “Parcours de soins pour patients bipolaires - Passport BP” telle que définie dans le cahier de charges annexé, est autorisée pour une durée de 5 ans jusqu'au 20 septembre 2024. »