Arrêté du 20 mars 2017

Article 1

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Article 1

Le circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques), tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules automobiles, à l'exclusion des formule 1.
Les manifestations organisées sur le circuit ne peuvent débuter qu'après la production par l'organisateur technique à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant que le tracé du circuit et les prescriptions de sécurité, y compris celles concernant les zones réservées aux spectateurs, sont conformes au plan-masse annexé au présent arrêté et aux règles techniques et de sécurité édictées par la fédération sportive délégataire.

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Homologation du circuit de Pau-Ville

Résumé. Le circuit de vitesse de Pau-Ville est homologué pour quatre ans, sauf pour les Formule 1, et les organisateurs doivent vérifier la conformité des règles de sécurité.

Le circuit de vitesse de Pau-Ville (Pyrénées-Atlantiques), tel qu'il est décrit au plan-masse annexé au présent arrêté (*), est homologué pour une durée de quatre ans pour toutes les catégories de véhicules automobiles, à l'exclusion des formule 1.
Les manifestations organisées sur le circuit ne peuvent débuter qu'après la production par l'organisateur technique à l'autorité qui a délivré l'autorisation ou à son représentant d'une attestation écrite précisant que le tracé du circuit et les prescriptions de sécurité, y compris celles concernant les zones réservées aux spectateurs, sont conformes au plan-masse annexé au présent arrêté et aux règles techniques et de sécurité édictées par la fédération sportive délégataire.

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