Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des mesures de pollution
Résumé. La campagne générale de mesure des quantités de pollution produites est modifiée pour inclure des points de rejet spécifiques et des méthodes d'analyse précises.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 décembre 2007Art. Annexe IV → Version 2
- Arrêté du 21 décembre 2007Art. Annexe IV