Arrêté du 20 mars 2009

Article 1

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Article 1

Au titre de l'année 2011, les descriptions génériques devant faire l'objet d'un examen en vue du renouvellement de leur inscription sur la liste prévue à l'article L. 165-1 en application de l'article 27 du décret du 23 décembre 2004 susvisé sont les suivantes :

DESCRIPTIONS GÉNÉRIQUES
SOUMISES À RÉEXAMEN AU TITRE DE L'ANNÉE 2011

CATÉGORIE DE LA LPP LIBELLÉ DE LA CATÉGORIE
Titre Ier, chapitre 1er, section 4, sous-section 1 et 2 (tous codes) Dispositifs médicaux pour le traitement de l'incontinence et pour l'appareil uro-génital
Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 7 (tous codes) Sièges pouvant être adaptés sur un châssis à roulettes
Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 9 (tous codes) Appareils divers d'aide à la vie
Titre II, chapitre 2, tous codes Optique médicale
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 7 (tous codes) Implant exovasculaire
Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 3, paragraphe 12 (tous codes) Implants d'ostéosynthèse maxillo-faciale
Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 4, codes 3104556, 3164140, 3159072, 3115028, 3193519 Substituts osseux
Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 6 (tous codes) Implants articulaires de poignet
Titre III, chapitre 1er, section 8, tous codes Implants urogénitaux

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Liste des dispositifs médicaux à réexaminer en 2011

Résumé. En 2011, certains dispositifs médicaux doivent être réexaminés pour rester sur la liste officielle.

Au titre de l'année 2011, les descriptions génériques devant faire l'objet d'un examen en vue du renouvellement de leur inscription sur la liste prévue à l'article L. 165-1 en application de l'article 27 du décret du 23 décembre 2004 susvisé sont les suivantes :

DESCRIPTIONS GÉNÉRIQUES
SOUMISES À RÉEXAMEN AU TITRE DE L'ANNÉE 2011

CATÉGORIE DE LA LPP LIBELLÉ DE LA CATÉGORIE
Titre Ier, chapitre 1er, section 4, sous-section 1 et 2 (tous codes) Dispositifs médicaux pour le traitement de l'incontinence et pour l'appareil uro-génital
Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 7 (tous codes) Sièges pouvant être adaptés sur un châssis à roulettes
Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 9 (tous codes) Appareils divers d'aide à la vie
Titre II, chapitre 2, tous codes Optique médicale
Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 7 (tous codes) Implant exovasculaire
Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 3, paragraphe 12 (tous codes) Implants d'ostéosynthèse maxillo-faciale
Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 4, codes 3104556, 3164140, 3159072, 3115028, 3193519 Substituts osseux
Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 6 (tous codes) Implants articulaires de poignet
Titre III, chapitre 1er, section 8, tous codes Implants urogénitaux

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