Au titre de l'année 2011, les descriptions génériques devant faire l'objet d'un examen en vue du renouvellement de leur inscription sur la liste prévue à l'article L. 165-1 en application de l'article 27 du décret du 23 décembre 2004 susvisé sont les suivantes :

DESCRIPTIONS GÉNÉRIQUES
SOUMISES À RÉEXAMEN AU TITRE DE L'ANNÉE 2011

| CATÉGORIE DE LA LPP | LIBELLÉ DE LA CATÉGORIE | |-----------------------------------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------| | Titre Ier, chapitre 1er, section 4, sous-section 1 et 2 (tous codes) |Dispositifs médicaux pour le traitement de l'incontinence et pour l'appareil uro-génital| | Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 7 (tous codes) | Sièges pouvant être adaptés sur un châssis à roulettes | | Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 9 (tous codes) | Appareils divers d'aide à la vie | | Titre II, chapitre 2, tous codes | Optique médicale | | Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 7 (tous codes) | Implant exovasculaire | | Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 3, paragraphe 12 (tous codes) | Implants d'ostéosynthèse maxillo-faciale | |Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 4, codes 3104556, 3164140, 3159072, 3115028, 3193519| Substituts osseux | | Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 6 (tous codes) | Implants articulaires de poignet | | Titre III, chapitre 1er, section 8, tous codes | Implants urogénitaux |