Au titre de l'année 2011, les descriptions génériques devant faire l'objet d'un examen en vue du renouvellement de leur inscription sur la liste prévue à l'article L. 165-1 en application de l'article 27 du décret du 23 décembre 2004 susvisé sont les suivantes :
DESCRIPTIONS GÉNÉRIQUES
SOUMISES À RÉEXAMEN AU TITRE DE L'ANNÉE 2011
| CATÉGORIE DE LA LPP | LIBELLÉ DE LA CATÉGORIE |
|---|---|
| Titre Ier, chapitre 1er, section 4, sous-section 1 et 2 (tous codes) | Dispositifs médicaux pour le traitement de l'incontinence et pour l'appareil uro-génital |
| Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 7 (tous codes) | Sièges pouvant être adaptés sur un châssis à roulettes |
| Titre Ier, chapitre 2, section 2, sous-section 9 (tous codes) | Appareils divers d'aide à la vie |
| Titre II, chapitre 2, tous codes | Optique médicale |
| Titre III, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 7 (tous codes) | Implant exovasculaire |
| Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 3, paragraphe 12 (tous codes) | Implants d'ostéosynthèse maxillo-faciale |
| Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 4, codes 3104556, 3164140, 3159072, 3115028, 3193519 | Substituts osseux |
| Titre III, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 6 (tous codes) | Implants articulaires de poignet |
| Titre III, chapitre 1er, section 8, tous codes | Implants urogénitaux |
1 version