En vigueur depuis le 5 avril 2007
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel " charpentier de marine " sont définies en annexe III a au présent arrêté.
Arrêté du 20 mars 2007
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel " charpentier de marine " sont définies en annexe III a au présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 5 avril 2007
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel " charpentier de marine " sont définies en annexe III a au présent arrêté.
cite
En vigueur depuis le jeudi 5 avril 2007
Source : Légifrance
Arrêté 2007-03-20 annexe III, annexe II