Créé le 5 avril 2007
Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet professionnel " charpentier de marine " sont définies en annexe III a au présent arrêté.
Arrêté du 20 mars 2007
Article 2
Effets de cet article
cite
Arrêté 2007-03-20 annexe III, annexe II
Historique des versions
En vigueur depuis le jeudi 5 avril 2007