Arrêté du 20 mars 2002

Article 1

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Article 1

Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs), dans le paragraphe « Stimulateur cardiaque »,
1. La liste des stimulateurs cardiaques simple chambre à fréquence asservie de la société Sorin Biomedica est complétée ainsi :

2. La liste des stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie de la société Sorin Biomedica est complétée ainsi :

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Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine) de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4 (Dispositifs médicaux implantables actifs), dans le paragraphe « Stimulateur cardiaque »,
1. La liste des stimulateurs cardiaques simple chambre à fréquence asservie de la société Sorin Biomedica est complétée ainsi :

2. La liste des stimulateurs cardiaques double chambre à fréquence asservie de la société Sorin Biomedica est complétée ainsi :

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