JORF n°94 du 20 avril 1991

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 27 avril 1989 susvisé est ainsi modifié:
&lt;<le circuit="" de="" vitesse="" nevers-magny-cours="" (nièvre),="" tel="" qu'il="" est="" décrit="" au="" plan="" ci-annexé="" (1),="" homologué="" à="" compter="" ce="" jour="" pour="" une="" durée="" quatre="" ans="" et="" toutes="" les="" catégories="" véhicules.="">&gt;


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 27 avril 1989 susvisé est ainsi modifié:

<<Le circuit de vitesse de Nevers-Magny-Cours (Nièvre), tel qu'il est décrit au plan ci-annexé (1), est homologué à compter de ce jour pour une durée de quatre ans et pour toutes les catégories de véhicules.>>