Arrêté du 20 mars 1990

Article 1

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Article 1

Les prix maximum hors T.V.A. des analyses pratiquées sur les eaux destinées à la consommation humaine par les laboratoires agréés, en application de l'

article 12

du

décret n° 89-3 du 3 janvier 1989

susvisé, sont fixés dans l'

annexe au présent

arrêté.

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Relations

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Abrogé depuis le vendredi 1 janvier 1993

En vigueur du jeudi 12 avril 1990 au jeudi 31 décembre 1992

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