Art. 9. - La centralisation des résultats est effectuée au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (direction des personnels d'enseignement supérieur [D.P.E.S.2]), 3-5, boulevard Pasteur, 75015 Paris.
Arrêté du 20 mars 1990
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Art. 9. - La centralisation des résultats est effectuée au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports (direction des personnels d'enseignement supérieur [D.P.E.S.2]), 3-5, boulevard Pasteur, 75015 Paris.
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