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Arrêté du 20 mai 2026

fixant au titre de l'année universitaire 2026-2027 le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre un diplôme d'études spécialisées, une option ou une formation spécialisée transversale, par spécialité et par subdivision

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Fixation des quotas de spécialisation médicale pour 2026-2027

Résumé. Un arrêté fixe le nombre de médecins qui peuvent commencer une spécialisation ou une formation transversale pour l'année 2026-2027.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 632-2 (Conditions d'accès au troisième cycle des études de médecine) ;

Vu le décret n° 2017-535 du 12 avril 2017 (Décret sur la formation spécialisée des médecins) modifié relatif aux conditions d'accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 25 avril 2022 (Procédure de spécialisation pour les médecins) relatif aux modalités d'accès des médecins en exercice au troisième cycle des études de médecine,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 24 mai 2026

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Fixation des places pour les études de médecine spécialisée

Résumé. Un arrêté fixe le nombre de médecins pouvant commencer une spécialisation pour l'année 2026-2027.

Le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre un diplôme d'études spécialisées, au titre de l'année universitaire 2026-2027, est fixé et réparti par subdivision et par spécialité selon les tableaux figurant en annexe I.

En vigueur depuis le 24 mai 2026

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Fixation des places pour les formations médicales spécialisées transversales

Résumé. Un arrêté fixe le nombre de médecins pouvant commencer une formation spécialisée transversale ou une option pour l'année universitaire 2026-2027.

Le nombre de médecins en exercice susceptibles d'accéder au troisième cycle des études de médecine pour suivre une formation spécialisée transversale ou une option, au titre de l'année universitaire 2026-2027, est fixé et réparti par subdivision selon les tableaux figurant en annexe II.

En vigueur depuis le 24 mai 2026

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté fixe les règles pour la publication au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 mai 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

R. Bégué

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,

L. Regnier

En vigueur depuis le dimanche 24 mai 2026

Arrêté du 20 mai 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Annexes