Arrêté du 20 mai 2021

Article 10

Abrogation à venir31 décembre 2027

Créé le 17 juin 2021 · Sera abrogé le 31 décembre 2027

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dernière session d'examen pour la spécialité "Technicien de maintenance des systèmes énergétiques climatiques" du baccalauréat professionnel

Résumé. Le dernier examen pour ce diplôme aura lieu en 2023, puis les règles changeront.

La dernière session d'examen de la spécialité " Technicien de maintenance des systèmes énergétiques climatiques " du baccalauréat professionnel organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 mai 2006 modifié cité à l'article 7 aura lieu en 2023. A l'issue de cette dernière session, cet arrêté est abrogé.

Historique des versions

Abrogé à compter du vendredi 31 décembre 2027

Abrogé parArrêté du 24 juillet 2026art. 12 (V)

En vigueur du jeudi 17 juin 2021 au jeudi 30 décembre 2027