Arrêté du 20 mai 2021

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 12 mars 2021

Art. 1

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression de deux variétés de rosiers dans la collection nationale

Résumé. L'arrêté retire deux variétés de rosiers de la collection nationale des ressources phytogénétiques.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance