Arrêté du 20 mai 2020

Article 1

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Article 1

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Sct. Annexes, Art. Annexe 227-A.1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 227-1.02, Art. 227-1.03, Art. 227-1.05, Art. 227-2.01, Art. 227-2.02, Art. 227-2.05, Art. 227-2.07, Art. 227-2.09

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Modification des règles de sécurité pour les navires

Résumé. L'arrêté modifie les règles de sécurité et d'exploitation des navires, notamment pour les navires de pêche, en ajustant les critères de stabilité, les inspections et les équipements obligatoires.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 23 novembre 1987Sct. AnnexesArrêté du 23 novembre 1987Art. Annexe 227-A.1
- Arrêté du 23 novembre 1987
Sct. Annexes, Art. Annexe 227-A.1

A modifié les dispositions suivantes :

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