Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Exécution d'un arrêté relatif aux implants articulaires
Résumé. L'arrêté du 20 mai 2019 est mis en œuvre par le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale.
Le directeur général de la santé et la directrice de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.