Abrogé7 août 2021
Abrogé par Arrêté du 5 août 2021 - art. 17
Créé le 30 mai 2010
La classe préparatoire intégrée faisant l'objet du présent arrêté est créée à partir de la rentrée scolaire 2010-2011.
Abrogé par Arrêté du 5 août 2021 - art. 17
Créé le 30 mai 2010
La classe préparatoire intégrée faisant l'objet du présent arrêté est créée à partir de la rentrée scolaire 2010-2011.
Abrogé depuis le samedi 7 août 2021
Abrogé parArrêté du 5 août 2021art. 17
En vigueur du dimanche 30 mai 2010 au vendredi 6 août 2021