Arrêté du 20 mai 2008

Article 1

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Article 1

Liste des équipements et systèmes intéressant la sûreté portuaire ou celle des installations portuaires, des navires, des marchandises, du personnel ou des passagers soumis à spécifications techniques. ― Les équipements et systèmes mentionnés à l'article R. 321-41 du code des ports maritimes (Règles de sécurité portuaire) sont les suivants :
I. ― a) Les équipements portatifs de détection des masses métalliques sur les personnes ;
b) Les équipements de type :
― appareils de détection des masses métalliques dans les colis ;
― portiques de détection des masses métalliques ;
― équipements détecteurs de traces d'explosifs ;
― équipements d'imagerie radioscopique d'inspection des bagages ;
― équipements d'imagerie radioscopique d'inspection des marchandises ;
― équipements de détection automatique d'explosifs.
II. ― Les équipements de protection physique, incluant les :
― clôtures de séparation ;
― dispositifs de fermeture des accès ;
― dispositifs de lecture de badges ;
― dispositifs d'éclairage.
III. ― Les équipes cynotechniques.

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Liste des équipements de sécurité portuaire

Résumé. L'arrêté liste les équipements de sécurité obligatoires dans les ports pour protéger les personnes et les marchandises.

Liste des équipements et systèmes intéressant la sûreté portuaire ou celle des installations portuaires, des navires, des marchandises, du personnel ou des passagers soumis à spécifications techniques. ― Les équipements et systèmes mentionnés à l'article R. 321-41 du code des ports maritimes (Règles de sécurité portuaire) sont les suivants :
I. ― a) Les équipements portatifs de détection des masses métalliques sur les personnes ;
b) Les équipements de type :
― appareils de détection des masses métalliques dans les colis ;
― portiques de détection des masses métalliques ;
― équipements détecteurs de traces d'explosifs ;
― équipements d'imagerie radioscopique d'inspection des bagages ;
― équipements d'imagerie radioscopique d'inspection des marchandises ;
― équipements de détection automatique d'explosifs.
II. ― Les équipements de protection physique, incluant les :
― clôtures de séparation ;
― dispositifs de fermeture des accès ;
― dispositifs de lecture de badges ;
― dispositifs d'éclairage.
III. ― Les équipes cynotechniques.

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