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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles d'un décret de septembre
Résumé. L'article abroge les articles 1 et 3 du décret n°2011-1154 du 22 septembre 2011.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1154 du 22 septembre 2011Art. 1 : 'Bandol': Homologation du cahier des chargesDécret n°2011-1154 du 22 septembre 2011Art. 3 : Publication d'un décret et répartition des responsabilités
- Décret n°2011-1154 du 22 septembre 2011Art. 1, Art. 3