A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 mai 2010Art. 12 → Version 2
- Arrêté du 26 mai 2010Art. 12
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Arrêté du 20 juin 2016
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu l'arrêté du 26 mai 2010 modifié portant création de la mention « canyonisme » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »,
Arrête :
Créé le 3 juillet 2016
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 20 juin 2016.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune