En vigueur depuis le 3 juillet 2016
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Calcul de la moyenne pour les diplômes avec dispense d'épreuves
Pour les candidats dispensés de certaines épreuves, la moyenne des notes pour l'attribution du diplôme est calculée en tenant compte uniquement des notes obtenues aux épreuves effectivement présentées. Aucune mention ne peut être attribuée.