Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses pour les titulaires de certains diplômes
Résumé. Les titulaires de certains diplômes peuvent être dispensés de certaines unités d'autres diplômes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 mai 2006Art. 9 → Version 3
- Arrêté du 9 mai 2006Art. 9