Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des adresses des unités du service éducatif de l'Yonne
Résumé. Le service éducatif de l'Yonne modifie les adresses de ses deux unités à Auxerre et Sens.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2011Art. 2 : Localisation des unités éducatives dans l'Yonne
→ Version 2 : Correction d'adresse
→ Version 2 : Correction d'adresse
- Arrêté du 18 mai 2011Art. 2