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TITRE II

PRÉVENTION DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE

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Article 8

JORF n°175 du 28 juillet 2002

I. - VLE pour le SO2, les NOx, les poussières et le CO.

INSTALLATIONS DE 20 À 50 MWTH

INSTALLATIONS DE 50 À 100 MWth

INSTALLATIONS DE 100 À 300 MWth

INSTALLATIONS SUPÉRIEURES A 300 MWth

II. - VLE pour les HAP et les COV.

III. - VLE pour les métaux toxiques et leurs composés pour les installations utilisant des combustibles solides et liquides.

IV. - VLE pour l'ammoniac.
Lorsqu'une chaudière est équipée d'un dispositif de traitement des oxydes d'azote à l'ammoniac ou à l'urée, les émissions d'ammoniac ne doivent pas dépasser la valeur de 20 mg/Nm³.

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I. - VLE pour le SO2, les NOx, les poussières et le CO.

INSTALLATIONS DE 20 À 50 MWTH

INSTALLATIONS DE 50 À 100 MWth

INSTALLATIONS DE 100 À 300 MWth

INSTALLATIONS SUPÉRIEURES A 300 MWth

II. - VLE pour les HAP et les COV.

III. - VLE pour les métaux toxiques et leurs composés pour les installations utilisant des combustibles solides et liquides.

IV. - VLE pour l'ammoniac.

Lorsqu'une chaudière est équipée d'un dispositif de traitement des oxydes d'azote à l'ammoniac ou à l'urée, les émissions d'ammoniac ne doivent pas dépasser la valeur de 20 mg/Nm³.