JORF n°155 du 5 juillet 2002

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 20 juin 2002, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socio-professionnels :

Pour la région Lorraine

Suppléant : M. Pierson (Jacques), en remplacement de M. Renault (Alain).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 20 juin 2002, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les milieux socio-professionnels :

Pour la région Lorraine

Suppléant : M. Pierson (Jacques), en remplacement de M. Renault (Alain).