En vigueur depuis le 13 juillet 1996 · Dernière version le 6 août 2021
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
Arrêté du 20 juin 1996
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 13 juillet 1996 · Dernière version le 6 août 2021
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie.
Cité par
En vigueur depuis le vendredi 6 août 2021
Modifié parArrêté du 13 juillet 2021art. 3 (V) : Extension géographique des règles de l'arrêté du 20 juin 1996
En vigueur du samedi 13 juillet 1996 au jeudi 5 août 2021
Source : Légifrance
Extension géographique des règles de l'arrêté du 20 juin 1996
Arrêté du 13 juillet 2021 · art. 3 (V)
Modification des programmes de la classe préparatoire MP
Arrêté du 27 novembre 2013 · art. 1
Modification des programmes de la classe préparatoire PC
Arrêté du 27 novembre 2013 · art. 1
Modification des programmes de la classe préparatoire PSI
Arrêté du 27 novembre 2013 · art. 1
Modification des programmes de la classe préparatoire PT
Arrêté du 27 novembre 2013 · art. 1
Publication en ligne des annexes
Arrêté du 27 novembre 2013 · art. 1
Publication en ligne des annexes
Arrêté du 27 novembre 2013 · art. 1