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Arrêté du 20 juillet 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, notamment les dispositions de son article L. 4111-2 (I) ;

Vu la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 modifiée de financement de la sécurité sociale pour 2007, notamment le IV de son article 83 ;

Vu la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 modifiée relative à l'organisation et à la transformation du système de santé ;

Vu l'avis de la commission d'autorisation d'exercice en date du 15 juillet 2026,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Autorisation d'exercice pour des médecins spécialisés

Résumé. Un arrêté autorise plusieurs médecins à exercer la gynécologie-obstétrique en France.

En application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi du 21 décembre 2006 susvisée, sont autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « gynécologie obstétrique » les personnes dont les noms suivent :
M. AGUEMON (Brassens, Arif, Gloria Medesse), né le 14 février 1992 à Cotonou (Bénin).
M. ANDRIANTOKY (Valery, Bruno), né le 18 août 1987 à Mananjary (Madagascar).
Mme BACHNAK (Ronza), née le 19 septembre 1992 à Mresty (Liban).
Mme BADR (Marwa, Marwa), épouse MANSOURI, née le 2 juin 1989 à M'saken (Tunisie).
M. BARARMNA-BAGOU (Francis, Midima), né le 5 octobre 1991 à Tsevie (Togo).
Mme BELLAL (Samiha), épouse KADDOUR, née le 4 décembre 1988 à Chemini (Algérie).
Mme BEN HADJ (Hayfa), épouse ZEGUEM, née le 9 septembre 1976 à Kairouan (Tunisie).
Mme BENALOUACHE (Sonia), épouse YAHIAOUI, née le 5 mai 1981 à Bejaia (Algérie).
M. BOU NASSIF (Antoine), né le 2 octobre 1984 à Hassroun (Liban).
Mme BRANDON (Caroline, Agnes), née le 10 mars 1984 à Ottawa (Canada).
M. BRIGHET (El-Houari), né le 9 octobre 1971 à Oum Toub (Algérie).
Mme DJAAFAR (Leila), épouse ESCARABAJAL, née le 11 avril 1987 à Alger (Algérie).
Mme DJOUDI (Sabrina), épouse LASRI, née le 3 février 1980 à Alger Aintaya (Algérie).
M. DZOMO NGOUMZONG (Patrice), né le 27 mars 1987 à Bessengue-Akwa (Cameroun).
Mme EL ZOUHEIRY (Ghinwa), épouse EL- AWAR, née le 17 février 1989 à Beyrouth (Liban).
Mme ERNEZ (Safia), épouse BOUHLILA, née le 14 juin 1991 à Tunis (Tunisie).
M. HAMDI (Riad), né le 14 octobre 1992 à Oran (Algérie).
Mme HOUIJ (Chaima), épouse MTIBAA, née le 3 mai 1989 à Sousse (Tunisie).
Mme KAAROUD (Asma), épouse BETTAIEB, née le 16 février 1992 à Ben Guerdane(Tunisie).
Mme KEMIKEM (Amira), épouse BEN SAADI, née le 23 juin 1987 à Kouba (Algérie).
Mme KEO (Nariroth), née le 19 mai 1991 à Phnom Penh (Cambodge).
Mme LAMIRI (Mouna), née le 15 mars 1986 à Khaireddine (Tunisie).
Mme MAAMERI (Alia), née le 20 mars 1989 à Sidi-Aich (Algérie).
M. MTIBAA (Amin), né le 17 juin 1990 à Sfax (Tunisie).
Mme NZOKE (Victoria), née le 16 juillet 1987 à Douala (Cameroun).
M. RAZAFIMANANTSOA (Solo, Miora, Eric), né le 20 juin 1987 à Ambohidrabiby Antananarivo (Madagascar).
Mme SABOUNDJI (Zahra), née le 19 août 1989 à Jijel (Algérie).
M. SAIDI (Wassim), né le 10 octobre 1987 à Gafsa (Tunisie).
Mme TLICH (Kaouther, Kaouther), épouse TABIA, née le 31 août 1989 à Bizerte (Tunisie).
Mme YALA (Lynda), épouse GUICHON, née le 3 janvier 1985 à Les Pavillons-sous-Bois (France).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé. Cet article indique que l'arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 20 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 20 juillet 2026
Article 1
Article 2