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Arrêté du 20 juillet 2026

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Vu l'arrêté du 29 mai 2026 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'un nom dans un arrêté

Résumé. Un arrêté corrige une petite erreur dans le nom de famille d'une personne.

L'article 1er de l'arrêté du 29 mai 2026 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « Mme BENARAB (Nassima), épouse SEKHERI, née le 31 août 1985 à Aïn Legradj (Algérie) »,
lire : « Mme BENARAB (Nassima), épouse SEKHRI, née le 31 août 1985 à Aïn Legradj (Algérie) ».

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté officiel doit être publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 20 juillet 2026.

Pour la ministre et par délégation :

Le chef du département autorisations d'exercice-concours-coaching,

P. TOUZY

Arrêté du 20 juillet 2026
Article 1
Article 2