Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Création d'un diplôme de post-master et modification des enseignements
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2020Art. 23-1, Art. 23-2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des enseignements obligatoiresArrêté du 31 juillet 2020Art. 5 : Épreuves et contrôle continu dans les examens scolaires
→ Version 2 : Modification des modalités d'évaluation des enseignements
- Arrêté du 31 juillet 2020Art. 4, Art. 5